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David Dechenaud

Cette étude sattache à examiner le caractère égalitaire du droit pénal, de fond comme de forme. Louvrage souvre sur une introduction dans laquelle il est démontré que légalité, en droit, ne se confond pas avec lidentité mathématique. Elle ne consiste pas à traiter toutes choses également, mais à traiter également toutes choses égales. Autrement dit, légalité commande dappliquer un régime juridique identique aux situations identiques, mais aussi dappliquer des règles différentes aux personnes se trouvant dans des situations différentes. En partant de cette définition de légalité, il apparaît que légalité est, en matière pénale, tantôt recherchée, et tantôt repoussée. La recherche de légalité se manifeste par ladaptation toujours plus grande de la règle pénale à lextrême variété des situations concrètes. Tel est le paradoxe apparent de légalité qui, loin dimposer luniformité, suppose au contraire la diversification du droit. Légalité est réalisée par la loi, qui ne cesse de se différencier, mais elle est aussi promue par lautorité judiciaire, qui adapte ses décisions au particularisme de chaque dossier. La résistance à légalité recouvre deux réalités. Dabord, légalité est violée par des textes qui opèrent des distinctions entre des situations identiques. Légalité soppose à lexcès de différenciation, cest-à-dire au singularisme. Ensuite, légalité est bafouée par des dispositions qui traitent de façon identique des situations différentes, confondant ainsi légalité véritable avec légalitarisme.

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9782275033679 ISBN
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