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François Couilbault

Lobjectifde cet ouvrage est de rassembler toute la réglementation des contrats, des opérateurs et des produits en assurances de personnes.Sommaire de louvrage :- Lenvironnement des assurances de personnes : règles générales des assurances de personnes (classifications et caratéristiques,protection sociale, opérateurs du marché), règles techniques des assurances de personnes (fondamentaux, tarification, provisionnement, comptes de résultats, gamme des produits individuels).- Les assurances individuelles : assurance vie (règles de souscription et de règlement des sinistres, cadre juridique et fiscal), autres assurances de personnes (santé, individuelle accident, garantie des accidents de la vie - GAV, dépendance, obsèques).- Les assurances collectives : règles juridiques applicables aux assurances collectives, contrats dassurances collectives des salariés (prévoyance complémentaire, retraite par capitalisation), contrats collectifs spécifiques (contrats Madelin, le PERP, emprunteurs).

16.1.3.2.2.5 5) - Conclusion : assurance de personnes à caractère forfaitaire; 16.1.3.3 § 3. — Assurance des emprunteurs et sûretés; 16.1.3.4 § 4. — Assurance des emprunteurs et assurance-crédit; 16.2 Chapitre 2 - Mise en place du contrat d'assurance. 16.2.1 Section 1 - Le contrat collectif entre le souscripteur et l'assureur. 16.2.1.1 § 1. — Objet. 16.2.1.1.1 A. — Objet du con

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9782354742287 ISBN
Libre PRIX
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Les assurances de personnes | La base Lextenso 16.1.3.2.2.5 5) - Conclusion : assurance de personnes à caractère forfaitaire; 16.1.3.3 § 3. — Assurance des emprunteurs et sûretés; 16.1.3.4 § 4. — Assurance des emprunteurs et assurance-crédit; 16.2 Chapitre 2 - Mise en place du contrat d'assurance. 16.2.1 Section 1 - Le contrat collectif entre le souscripteur et l'assureur. 16.2.1.1 § 1. — Objet. 16.2.1.1.1 A. — Objet du con

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