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Steve Gilson

La subordination est une notion clé dans larchitecture de notre système de sécurité sociale. Pourtant, elle nest pas aisée à définir. En effet, pour certaines fonctions caractérisées par une indépendance technique, on assiste à une dilution du lien dautorité tandis que, dans le cadre de certaines relations de travail indépendantes, on observe une profusion dinstructions dans les contrats dentreprise. Cette zone dincertitude provoque des contentieux relatifs à la requalification de la relation de travail. Une des solutions trouvées par le législateur consiste à modifier la nature même de la notion dautorité. Alors que, traditionnellement, cette notion est envisagée comme une pure question juridique, on voit, dans certains cas, des éléments de dépendance économique être pris en compte. Ces éléments contribuent à modifier fondamentalement les bases sur lesquelles sont construits, non seulement notre droit de la sécurité sociale, mais également notre droit du travail. Le présent ouvrage étudie cette question en confrontant la notion traditionnelle de subordination juridique avec des hypothèses dans lesquelles on reconnaît des éléments de dépendance économique. La Belgique nest pas isolée dans cette démarche et des aspects de droit comparé sont aussi analysés. Louvrage propose en outre un premier bilan des apports de la loi sur la nature des relations de travail. La problématique actuelle des faux indépendants et des faux salariés est également abordée, notamment en ce qui concerne les aspects de preuve et de procédure. Au-delà de ces questions transversales, certaines contributions examinent des situations particulières, à savoir celles des avocats, des sportifs professionnels, des religieux, des travailleurs sexuels, des journalistes ou des franchisés.

Subordination et parasubordination : la place de la ... Subordination et parasubordination : la place de la subordination juridique et de la dépendance économique dans la relation de travail : in memoriam Michel Westrade. Louvain-La Neuve: Anthemis . Chicago: Candito, Caroline, Steve Gilson, Pierre-Paul Van Gehuchten, and Michel Westrade.

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9782807201903 ISBN
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