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Sotirios Lytras

Longtemps ignorée au lieu dêtre considérée dans un certain moment comme linconnue, et même méprisée, caractérisée parfois comme nocive, la notion de sanction, à application courante dans nos systèmes juridiques européens, sest vu connaître ces derniers temps une notoriété extraordinaire. De sorte que la question de son existence et de son autonomie en droit positif se pose dorénavant de façon impérieuse. Parue en 1984, cette étude a pu montrer que la notion de sanction, au sens mal imposé à quelquun à cause de la violation par lui dune règle de droit, était bien une notion du droit positif hellénique, les peines nétant quune de ses subdivisions. Et encore que la distinction fondamentale en ce domaine était bien, à lappui des critères organiques, celle entre sanctions juridictionnelles et administratives et non celle classique - sur une base matérielle - entre sanctions pénales, administratives, disciplinaires et civiles. Manifestée sous ce contenu non seulement dans lordre juridique des Etats européens, pris en soi, mais aussi dans lordre juridique communautaire, et affichant sa présence dans la jurisprudence de la Cour européenne de Droits de lHomme, la notion de sanction revendique aussi avec succès son autonomie conceptuelle - en définitive - dans tout ce que nous pouvons caractériser, en substance, comme lunivers juridique répressif européen. Et même, là, sa primauté.

Longtemps ignorée au lieu d'être considérée dans un certain moment comme "l'inconnue", et même méprisée, caractérisée parfois comme nocive, la notion de sanction, à application courante dans nos systèmes juridiques européens, s'est vu connaître ces dernie

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9782343045498 ISBN
Libre PRIX
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