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Le juge et lexpert - Contribution à létude des rapports entre le droit et la science PDF

Olivier Leclerc

Quelle fonction lexpertise remplit-elle dans le procès ? Lexpert contribue-t-il à la formation de la décision de justice ? Comment sassurer de la solidité de ses connaissances ? Quelles disciplines peuvent être mises au service de linstitution judiciaire ? La réforme du droit de lexpertise juridictionnelle par une loi du 11 février 2004 et par un décret du 23 décembre 2004 renforce lactualité de ces questions. Létude des rapports qui se nouent entre le droit et la science permet den montrer les enjeux. En examinant les relations que le juge entretient avec lexpert quil nomme, il devient possible déclairer la façon dont les savoirs extérieurs au droit sont pris en considération par les juges. Le droit de lexpertise juridictionnelle organise ainsi la démarcation entre les sciences suffisamment robustes pour accéder au prétoire et celles qui doivent en être écartées. Le recours aux empreintes digitales à des fins didentification de la personne soppose ici au détecteur de mensonge. Ces distinctions sopèrent toutefois selon des modalités différentes selon les systèmes juridiques. La spécificité des choix opérés en droit français apparaît grâce au droit comparé : la comparaison avec le droit des Etats-Unis fait apercevoir la pluralité des modes dorganisation des rapports entre le droit et la science.

Le juge et l'expert : Contribution à l'étude des rapports ...

2.44 MB Taille du fichier
9782275026855 ISBN
Libre PRIX
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