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Frédéric Leclerc

La deuxième édition de ce manuel de droit des contrats spéciaux vise à donner à létudiant une approche simple, vivante et concrète du droit spécial des contrats qui, complétant la théorie générale des contrats, forme le régime juridique des différents contrats. A cette fin, le manuel sintéresse aux règles gouvernant les principaux contrats civils et commerciaux, dont il analyse les sources, le contenu, les finalités ainsi que la mise en oeuvre. Les analyses sinscrivent dans une double dimension, à la fois théorique et pratique, avec pour objectif de mettre en lumière : lidentification des règles propres à chacun des contrats envisagés (vente, bail, prêt, entreprise, mandat, dépôt...)

Le droit des contrats spéciaux connaît l'inconfort d'une discipline enchâssée entre la théorie générale des obligations, dont il est volontiers déduit une théorie  ...

3.73 MB Taille du fichier
9782275036496 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

La professionnalisation des contrats spéciaux est remarquable à l’égard de certains contrats considérés par les rédacteurs du Code civil comme des contrats à titre gratuit (mandat, dépôt, prêt) et devenus, aujourd’hui, le support de relations d’affaires. Elle se traduit par l’aggravation des obligations du professionnel tout en lui conférant certains droits (droit à Contrats spéciaux - cours complet - Mr Grosser L3 2017 ...

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Mattio Müllers

Droit des contrats spéciaux. Notre cabinet intervient pour la protection et l' exploitation des droits de propriété intellectuelle, ainsi que dans le contentieux en ...

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Noels Schulzen

Cours de droit des Contrats Spéciaux DROIT DES CONTRATS SPÉCIAUX Les contrats spéciaux peuvent se définir comme les contrats souscrits dans la vie courante (privée ou professionnelle), cela vise les principaux contrats ou encore les contrats usuels. Or, selon le principe de la liberté contractuelle, les parties sont libres de souscrire les conventions qu’elles veulent sous réserve du Droit des contrats spéciaux - J.-B.Seube, J.Raynard ...

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Jason Leghmann

Droit des contrats. Fiches-droit.com, le site pour réussir ses études de droit !

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Jessica Kolhmann

du droit des contrats spéciaux, ce qui, dans un système de droit codifié, comme le droit français, est pour le moins incongru. Partant, il a perdu de son accessibilité et de son intelligibilité. En deuxième lieu, la hiérarchie des contrats spéciaux telle qu’elle émane du Code de 1804 a depuis été bouleversée. Ainsi, de nombreux contrats perçus jadis comme de « petits