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Droit des propriétés intellectuelles PDF

Jean-Michel Bruguière

Les propriétés intellectuelles (le droit dauteur, le droit des brevets, le droit des marques, etc.) connaissent aujourdhui une expansion continue. Dans les matières (avec les biotechnologies, les créations informatiques, etc.), elles nont en effet cessé daccroître leur domaine. Dans lespace, depuis ladoption des célèbres ADPIC, tous les pays de la planète ont vocation à les consacrer. Le présent ouvrage retrace ici cette irrésistible ascension tout en démontrant les limites du mouvement. En adoptant le parti pris de lunité de ces propriétés, et à partir des exemples les plus actuels, il sefforce de répondre à plusieurs questions : Quel est lobjet des prérogatives ? A qui sont-elles reconnues et selon quelles conditions ? En quoi consiste ce droit ? Comment peut-on le défendre et lexploiter ? Ce livre sadresse aux étudiants de Master, juristes ou non, curieux de découvrir la propriété intellectuelle dans son ensemble, aux praticiens (avocats, juristes dentreprises, conseils en propriété industrielle...). Il na pas lambition de se substituer aux nombreux traités et précis existants mais de donner les clefs permettant dentrer avec intelligence – cest-à-dire aussi bien dun point de vue technique que dun point de vue plus philosophique - dans le sujet.

Droit propriété intellectuelle - Jurifiable www.jurifiable.com/conseil-juridique/propriete-intellectuelle Propriété industrielle, droits d'auteur, propriété artistique... En quoi consiste la propriété intellectuelle ? Quelles sont les missions de l'INPI et de la Douane dans  ...

9.52 MB Taille du fichier
9782340027398 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

M2 parcours Droit des propriétés intellectuelles ... Le parcours Droit des propriétés intellectuelles permet d'apprécier les spécificités des différents types de propriétés intellectuelles : droit d’auteur, droit des dessins et modèles, droit des brevets, droit des marques, des appellations d’origine, des obtentions végétales, des bases de données….Il s’inscrit dans la perspective d’une forte ouverture aux droits

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Mattio Müllers

Les droits de propriété intellectuelle sont conférés par brevet, droit d'auteur ou de reproduction et marque de commerce ou de fabrique. Leur titulaire jouit d'un ...

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Tout savoir sur les contrats de licence de droits de propriété intellectuelle. Publication d'un article dans la Revue du Jouet. 20 déc. 2019 ... La propriété industrielle couvre les brevets, les marques, les dessins et les modèles ;. Le droit d'auteur et les droits voisins s'appliquent aux ...

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Jason Leghmann

Droit de la propriété intellectuelle - Université de Bordeaux

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Le droit de la propriété intellectuelle a pour vocation de protéger les œuvres de l' esprit, par exemple au moyen de brevets, de droits d'auteur ou ... En commençant par le droit comparé et la question de la loi applicable, ces actes étudient le régime de la titularité des droits de propriété intellectuelle de ...