Le Conseil dEtat et la Grande Guerre.pdf

Le Conseil dEtat et la Grande Guerre PDF

Conseil dEtat

Quel rôle ont joué le Conseil dEtat et la juridiction administrative ? Comment se sont-ils organisés pendant la Première Guerre mondiale ? Quelles ont été les conséquences tant sur le plan juridique que social de cette situation de guerre ? Alors que la doctrine en contentieux administratif est florissante à la veille du conflit, quels enseignements tirer de la jurisprudence du Conseil dEtat durant le conflit lui-même ? Cest aussi le lien fondamental du Conseil dEtat avec la République qui se trouve questionné. Au-delà de la doctrine juridique, ces travaux ont permis de retracer les itinéraires et lengagement des membres du Conseil dEtat ainsi que la manière dont il a pu assumer ses missions traditionnelles de conseiller et de de juge. (Contrôle des actes de létat de guerre). Le Comité dhistoire du Conseil dEtat et de la juridiction administrative livre ici létat de ses recherches, inédites, sur ces toutes questions - Publiées dans le cadre du colloque, organisé à loccasion du centenaire de la Première Guerre mondiale (Paris : 20-21 novembre 2015).

Les Archives départementales sont membres de la Mission du Centenaire, groupement d'intérêt public créé en 2012 par le Gouvernement. Site Internet du ...

6.65 MB Taille du fichier
9782110103208 ISBN
Libre PRIX
Le Conseil dEtat et la Grande Guerre.pdf

Technik

PC et Mac

Lisez l'eBook immédiatement après l'avoir téléchargé via "Lire maintenant" dans votre navigateur ou avec le logiciel de lecture gratuit Adobe Digital Editions.

iOS & Android

Pour tablettes et smartphones: notre application de lecture tolino gratuite

eBook Reader

Téléchargez l'eBook directement sur le lecteur dans la boutique www.hotandlittlethings.fr ou transférez-le avec le logiciel gratuit Sony READER FOR PC / Mac ou Adobe Digital Editions.

Reader

Après la synchronisation automatique, ouvrez le livre électronique sur le lecteur ou transférez-le manuellement sur votre appareil tolino à l'aide du logiciel gratuit Adobe Digital Editions.

Notes actuelles

avatar
Sofya Voigtuh

Le Conseil d'Etat et la Grande Guerre : actes du colloque ...

avatar
Mattio Müllers

14h30 : Le Conseil d’État pendant la grande guerre : regard sociologique sur un grand corps républicain, par Camille Pascal, conseiller d’Etat 14h55 : Les conseillers de préfecture dans leurs conseils et les institutions pendant et à la suite de la guerre , par Marc Bouvet Le Conseil d’État et la Grande Guerre - Numilog

avatar
Noels Schulzen

Le Conseil d’État et la Grande Guerre - Numilog 10 Le Conseil d’État et la Grande Guerre démocratie, et paradoxalement son renforcement, conséquence d’une guerre brutale. Contraint, comme le Gouvernement, de s’exiler à Bordeaux pendant plusieurs mois et malmené dans ses effectifs, alors que le stock des affaires contentieuses ne cesse d’augmenter, le Conseil d’État ne s’installe pas dans un état de stagnation. Il s

avatar
Jason Leghmann

Livre numérique Le Conseil d'État et la Grande Guerre de ...

avatar
Jessica Kolhmann

Histoire et Mémoire N° 5 Comme toutes les institutions françaises, le Conseil d'État a été touché par la Grande Guerre. Il le fut peut-être plus que d'autres, en tant que conseiller du Gouvernement et juge de l'administration. Cette période de son histoire a pourtant été peu étudiée. Il en va de même pour l'activité des conseils de préfecture alors. Durant les hostilités