Le Conseil dEtat et la Grande Guerre PDF
Conseil dEtatQuel rôle ont joué le Conseil dEtat et la juridiction administrative ? Comment se sont-ils organisés pendant la Première Guerre mondiale ? Quelles ont été les conséquences tant sur le plan juridique que social de cette situation de guerre ? Alors que la doctrine en contentieux administratif est florissante à la veille du conflit, quels enseignements tirer de la jurisprudence du Conseil dEtat durant le conflit lui-même ? Cest aussi le lien fondamental du Conseil dEtat avec la République qui se trouve questionné. Au-delà de la doctrine juridique, ces travaux ont permis de retracer les itinéraires et lengagement des membres du Conseil dEtat ainsi que la manière dont il a pu assumer ses missions traditionnelles de conseiller et de de juge. (Contrôle des actes de létat de guerre). Le Comité dhistoire du Conseil dEtat et de la juridiction administrative livre ici létat de ses recherches, inédites, sur ces toutes questions - Publiées dans le cadre du colloque, organisé à loccasion du centenaire de la Première Guerre mondiale (Paris : 20-21 novembre 2015).
Les Archives départementales sont membres de la Mission du Centenaire, groupement d'intérêt public créé en 2012 par le Gouvernement. Site Internet du ...
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Le Conseil d’État et la Grande Guerre - Numilog 10 Le Conseil d’État et la Grande Guerre démocratie, et paradoxalement son renforcement, conséquence d’une guerre brutale. Contraint, comme le Gouvernement, de s’exiler à Bordeaux pendant plusieurs mois et malmené dans ses effectifs, alors que le stock des affaires contentieuses ne cesse d’augmenter, le Conseil d’État ne s’installe pas dans un état de stagnation. Il s
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Histoire et Mémoire N° 5 Comme toutes les institutions françaises, le Conseil d'État a été touché par la Grande Guerre. Il le fut peut-être plus que d'autres, en tant que conseiller du Gouvernement et juge de l'administration. Cette période de son histoire a pourtant été peu étudiée. Il en va de même pour l'activité des conseils de préfecture alors. Durant les hostilités