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Laprès-contrat - Etude à partir du droit de la propriété littéraire et artistique PDF

Guillaume Blanc-Jouvan

LE LIEN ENTRE LAPRÈS-CONTRAT ET LE CONTRAT : DE LA DÉPENDANCE À LAUTONOMIE ABSOLUELautonomie contrariée : la soumission de laprès-contrat à ses originesLe contrat, condition dexistence de laprès-contratLe contrat, cause de laprès-contratLautonomie conquise : le dépassement par laprès-contrat de ses originesLindépendance des obligations postcontractuelles prévues par les partiesLa naissance dobligations postcontractuelles non prévues par les partiesLE LIEN ENTRE LAPRÈS-CONTRAT ET LA PÉRIODE ANTE-CONTRACTUELLE : DE LA DÉPENDANCE À LAUTONOMIE RELATIVELa ressemblance entre laprès-contrat et la période ante-contractuelle : le principe de liberté dans laprès-contratLe principe de liberté dans le cas dune œuvre encoreprotégéeLe principe de liberté dans le cas dune œuvre tombée dans le domaine publicLe détachement de laprès-contrat par rapport à la période ante-contractuelle : lombre du contratLa protection de l acquis contractuel : une protection par laprès-contratLa protection de laprès-contrat contre le dommage postcontractuel

Juriste en propriété littéraire et artistique; Juriste contrats & propriété ... travaille majoritairement à partir de contrats d'édition et de cessions de droits d'auteur.

1.64 MB Taille du fichier
9782731403442 ISBN
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Sofya Voigtuh

Le droit d'auteur est absolument distinct et indépendant de la propriété du support ... 1º Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ; ... Les œuvres composites (dites aussi dérivées) sont les œuvres créées à partir ... jurisprudence pour se dispenser de conclure un contrat de cession de droits ...

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Mattio Müllers

Les lois symboliques. Une étude à partir du droit de la ... Une étude à partir du droit de la propriété littéraire et artistique. La thèse que j'entreprends sera consacrée à l'étude des « lois symboles » et ineffectives, à partir du droit d'auteur. Par l'expression de « lois symboles », il est entendu que certaines lois sont empreintes d'une valeur symbolique ; en …

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6 mars 2020 ... Après une découverte en Master 1 du droit de la propriété intellectuelle dans ... Droit des contrats de la propriété littéraire et artistique ... Alternants; Reprise d' études - personnes ayant interrompu leurs études depuis plus de 2 ... contrats internationaux (2010 à 2011), droit des conflits de juridictions approfondi ... international de la propriété intellectuelle, Université de droit de Ho Chi Minh Ville ... La protection internationale du logiciel – Etude de droit comparé et de droit ... L'exception artistique en matière littéraire : regard de droit français, colloque ...

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Le droit de la propriété littéraire et artistique, branche du droit de la propriété intellectuelle, est composé de deux catégories : le droit d’auteur et les droits voisins du droit d’auteur. L’expression « droit d’auteur » révèle que les intérêts de l’auteur sont au centre du système français, contrairement aux pays ayant adopté la conception anglo-saxonne de Droit de la propriété industrielle - Cours de l ...

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L'après-contrat. Etude à partir du droit de la propriété littéraire et artistique Thèse de Doctorat ; Université Panthéon-Assas (Paris II), 2002, 425 p. BOUVEL Adrien - ouvrage publié par l'IRPI Le principe de spécialité dans le droit des signes distinctifs. Contribution à l'étude de la liberté du commerce et de … Propriété littéraire et artistique : définition juridique