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Sebastien Fucini

Par son seul titre, La priorité en droit privé, la thèse de M. Sébastien Fucini suffirait déjà à susciter la curiosité et lintérêt. Alors que le droit et les juristes recourent aujourdhui fréquemment au substantif priorité , à ladjectif prioritaire et à ladverbe prioritairement , comme au néologisme pour les uns / barbarisme pour les autres de prioriser ou priorisation , aucune étude densemble, non sans paradoxe, ne sétait emparée du sujet. [...] Le réel apport doctrinal de M. Fucini réside dans sa démonstration de lexistence et de la cohérence du concept de priorité. Celle-ci constitue une technique dédiction dun ordre spécifique, distincte des autres mécanismes de traitement de la pluralité. Face à une pluralité de prétentions de même nature portant sur un même objet compatibles entre elles, la priorité est le mécanisme de coordination qui, loin dexclure le concours entre elles, permet la mise en oeuvre prioritaire de lune de ces prétentions avant celle des autres qui nest que temporairement bloquée. Le maintien du concours entre les prétentions permet ainsi à lauteur dopposer priorité à primauté ou exclusivité, quand le critère de traitement du concours le conduit à la différencier de la substitution, du préalable ou de la subsidiarité. [...] Que la priorité confère ou pas un droit à son bénéficiaire, quil sagisse de droit substantiel ou processuel, la thèse parcourt de façon transversale lensemble du droit privé : droit des contrats (pacte de préférence et droits de préemption), droit des sûretés réelles (droits de préférence), droits des sociétés (actions de préférence) mais aussi droit de la famille (ordre dexamen des demandes en divorce, choix de confier lenfant à un tiers, attribution préférentielle), droit du travail (priorité de réembauchage, discriminations positives), procédure (question prioritaire de constitutionnalité)... Par la définition donnée, largement éprouvée en droit privé positif, la thèse fournit dès lors les clefs permettant de reconnaître une priorité dans telle ou telle hypothèse qui naurait pas été explorée (lexhaustivité nétant pas lobjectif) et, plus encore, de choisir dy recourir que ce soit dans le cadre contractuel ou, de façon plus prospective, législatif. [...]

Par son seul titre, La priorité en droit privé, la thèse de M. Sébastien Fucini suffirait déjà à susciter la curiosité et l'intérêt. Alors que le droit et les juristes recourent aujourd'hui fréquemment au substantif " priorité ", à l'adjectif " prioritair

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9782247187041 ISBN
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Sofya Voigtuh

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