Espaces et sociétés N° 155, décembre 201.pdf

Espaces et sociétés N° 155, décembre 201 PDF

Maurice Blanc

Des lieux sont connus pour être lespace de trafics, cest-à-dire déchanges plus ou moins illégaux ou qui impliquent une déviation (ou de petits arrangements) par rapport à une norme sociale de référence et de la discrétion. Ce type despace se caractérise par une ambivalence fondamentale entre sa nécessaire notoriété, dans la mesure où les clients doivent pouvoir en connaître lexistence et sy rendre, et sa non moins nécessaire invisibilité, afin que le trafic se déroule tranquillement. Les contributions se centrent sur lidentification, la création, le fonctionnement et les implications de ces espaces notoires de trafic.

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9.74 MB Taille du fichier
9782749239705 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Que nul n'entre si… ... des « copropriétés fermées » à Buenos Aires », Espaces et sociétés, n°155, 2013, p. ... francophone, Lyon, Presses universitaires de Lyon, Lyon, 2014, 201-215. ... e.s à domicile », Paris, EHESS, le 15 décembre 2014.

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Mattio Müllers

28 déc. 2019 ... 2° A l'impôt sur les sociétés dû au titre des exercices clos à compter du 31 décembre ... Au B du III de l'article 2 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de ... ou qui n'est pas un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique ... I.-Le 2 du IV de l'article 155 du code général des impôts est ainsi modifié : 28 déc. 2018 ... I.-Au premier alinéa du 1 du I de l'article 155 B du code général des impôts, les ... sur les sociétés de l'Union européenne ou de l'accord sur l'Espace ... des dispositions de l'article 201 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre ...

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Noels Schulzen

Impôt sur les sociétés - Éditions Francis Lefebvre Votre ESPACE ABONNES les actes concernant la vie des entreprises et des sociétés peuvent être déposés auprès des services de l’enregistrement par voie dématérialisée. Les travaux éligibles à la réduction d’impôt « Denormandie » sont définis FISCAL - Impôt sur le revenu (IR) Le 13/05/2020 Un nouveau décret encadrant la réduction d’impôt accordée aux particuliers

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Jason Leghmann

Societe.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information ...

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Jessica Kolhmann

Bienvenue dans l'archive ouverte d’ESO UMR 6590 «Espaces et SOciétés» Accueil; Recherche; Consultation. Auteur-e; Année; Discipline; Types et nombre de dépôts Contribution sur les revenus locatifs (CRL ...