Code rural et de la pêche maritime .pdf

Code rural et de la pêche maritime PDF

9782247186471

Code rural et de la pêche maritime. Partie législative. Livre II : Alimentation, santé publique vétérinaire et protection des végétaux. Titre V : La protection des végétaux. Chapitre III : Mise sur le marché et utilisation des produits phytopharmaceutiques. Section 6 : Mesures de précaution et de surveillance ; Article L253-7. Modifié par Ordonnance n°2019-1110 du 30 octobre 2019 Code rural et de la pêche maritime - LIVRE PRÉLIMINAIRE ...

6.36 MB Taille du fichier
https://products-images.di-static.com/image/isabelle-couturier-code-rural-et-de-la-peche-maritime-code-forestier/9782247186471-200x303-1.jpg ISBN
Code rural et de la pêche maritime .pdf

Technik

PC et Mac

Lisez l'eBook immédiatement après l'avoir téléchargé via "Lire maintenant" dans votre navigateur ou avec le logiciel de lecture gratuit Adobe Digital Editions.

iOS & Android

Pour tablettes et smartphones: notre application de lecture tolino gratuite

eBook Reader

Téléchargez l'eBook directement sur le lecteur dans la boutique www.hotandlittlethings.fr ou transférez-le avec le logiciel gratuit Sony READER FOR PC / Mac ou Adobe Digital Editions.

Reader

Après la synchronisation automatique, ouvrez le livre électronique sur le lecteur ou transférez-le manuellement sur votre appareil tolino à l'aide du logiciel gratuit Adobe Digital Editions.

Notes actuelles

avatar
Sofya Voigtuh

Extraits du code rural et de la pêche maritime | AIDA

avatar
Mattio Müllers

Art. D323-31-1, Code rural et de la pêche maritime | Lexbase Code rural et de la pêche maritime. Anciennes versions. Version passée, en vigueur du 1er mars 2015 au 5 mars 2015. Articles entrant en vigueur le 1er mars 2015. Art. D323-31-1, Code rural et de la pêche maritime. L0406I8K. La décision collective mentionnée au troisième alinéa de l'article L. 323-7 autorisant la réalisation d'une activité à l'extérieur du groupement agricole d

avatar
Noels Schulzen

Code rural et de la pêche maritime - 2014 - H. Bosse ...

avatar
Jason Leghmann

Code rural et de la pêche maritime - Article L253-7 ... Code rural et de la pêche maritime. Partie législative. Livre II : Alimentation, santé publique vétérinaire et protection des végétaux. Titre V : La protection des végétaux. Chapitre III : Mise sur le marché et utilisation des produits phytopharmaceutiques. Section 6 : Mesures de précaution et de surveillance ; Article L253-7. Modifié par Ordonnance n°2019-1110 du 30 octobre 2019

avatar
Jessica Kolhmann

COMITE REGIONAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES ... VU les articles D.911-1 et suivants du Code rural et de la pêche maritime et notamment l’article R.921-20 ; VU l’arrêté du 15 juillet 2010 modifié réglementant l’usage et les caractéristiques de la drague pour la pêche des coquilles Saint-Jacques dans les eaux françaises des zones CIEM IV, VII et VII ; VU la délibération n°B61/2018 du Comité National des Pêches Maritimes et