Code rural et de la pêche maritime PDF
9782247186471
Pêche by adeline Direction départementale des territoires et de la mer Affaire suivie par Albert DEBEAUX S ( 02-40-11-77-60 [email protected] Affaire suivie par Céline BOURA ( 02-40-11-77-59 [email protected] LE PRÉFET DE LA RÉGION Décrète - L'actualité du Btp et de la construction
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Extraits du code rural et de la pêche maritime | AIDA
· Code rural et de la pêche maritime, livre IX · Code du sport (article L. 321-3) · Décret n°90-618 du 11 juillet 1990 relatif à l'exercice de la pêche maritime de loisir · Décret n°89-1018 du 22 décembre 1989 (détermination de la taille minimale de capture de certains poissons et autres animaux marins) · Arrêté du 29 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 Mairie de [commune]
Code rural et de la pêche maritime - 2014 - H. Bosse ...
Code rural et de la pêche maritime - Article L253-7 ... Code rural et de la pêche maritime. Partie législative. Livre II : Alimentation, santé publique vétérinaire et protection des végétaux. Titre V : La protection des végétaux. Chapitre III : Mise sur le marché et utilisation des produits phytopharmaceutiques. Section 6 : Mesures de précaution et de surveillance ; Article L253-7. Modifié par Ordonnance n°2019-1110 du 30 octobre 2019
Code rural et de la pêche maritime. Partie législative. Livre Ier : Aménagement et équipement de l'espace rural. Titre Ier : Développement et aménagement de ...