Revue de Droit fiscal N° 52, 29 décembre 2.pdf

Revue de Droit fiscal N° 52, 29 décembre 2 PDF

Philippe Le Gand

Date de parution

Découvrez Revue de Droit fiscal N° 52, 29 décembre 2 le livre de Philippe Le Gand sur decitre.fr - 3ème libraire sur Internet avec 1 million de livres disponibles  ... 7 févr. 2019 ... 507 (51-52) ... REVUE DE DROIT FISCAL TABLES 2018 3 ... 330 (29). Raccourcissement de la durée de l'option - L. fin. n° 2017-1837, 30 déc.

3.39 MB Taille du fichier
5552002130025 ISBN
Revue de Droit fiscal N° 52, 29 décembre 2.pdf

Technik

PC et Mac

Lisez l'eBook immédiatement après l'avoir téléchargé via "Lire maintenant" dans votre navigateur ou avec le logiciel de lecture gratuit Adobe Digital Editions.

iOS & Android

Pour tablettes et smartphones: notre application de lecture tolino gratuite

eBook Reader

Téléchargez l'eBook directement sur le lecteur dans la boutique www.hotandlittlethings.fr ou transférez-le avec le logiciel gratuit Sony READER FOR PC / Mac ou Adobe Digital Editions.

Reader

Après la synchronisation automatique, ouvrez le livre électronique sur le lecteur ou transférez-le manuellement sur votre appareil tolino à l'aide du logiciel gratuit Adobe Digital Editions.

Notes actuelles

avatar
Sofya Voigtuh

il y a 4 jours ... La revue traite aussi bien la fiscalité des personnes, la fiscalité des entreprises, la TVA, l'enregistrement, l'ISF, les impôts ... Alexandre Maitrot de laMotte, professeur à l'Université Paris-Est Créteil, directeur du Master Droit fiscal – spécialité fiscalité ... N°5 - 29 janvier 2020 ... N°51 - 18 décembre 2019 ... Découvrez Revue de Droit fiscal N° 52, 29 décembre 2 le livre de Philippe Le Gand sur decitre.fr - 3ème libraire sur Internet avec 1 million de livres disponibles  ...

avatar
Mattio Müllers

N°52 - 24 décembre 2019. N°51 - 18 décembre 2019. N°50 - 11 décembre 2019. N°49 - 4 décembre 2019 . N°48 - 27 novembre 2019. N°47 - 20 novembre 2019. N°46 - 13 novembre 2019. N°45 - 6 novembre 2019. N°43 - 23 octobre 2019. N°42 - 16 octobre 2019. N°41 - 9 octobre 2019. N°40 - 2 octobre 2019. N°39 - 25 septembre 2019. N°38 - 18 septembre 2019. N°37 - 11 septembre 2019. N°18

avatar
Noels Schulzen

Le projet de loi de finances pour 2019, adopté le 20 décembre, modifie ... les charges financières correspondant à des contrats signés avant le 29 décembre 2012 ... Ce commentaire a été publié dans la Revue Droit fiscal : C. Acard, Chronique ... Article 29. Autorité de contrôle. Article 51. Article 8. Indépendance. Article 52. Le contrôle fiscal n'a sans nul doute jamais été autant sous les feux de la ... EY - Droit fiscal ... 2 CAA Versailles, 29 décembre 2016, n° 14VE02126, Sté TCL Belgium ... Les politiques suivies par le passé devront donc être revues à la lumière du ... Béatrice Delabre (04 78 63 17 45) et Christine Rocha (01 55 61 14 52) ...

avatar
Jason Leghmann

Droit fiscal - 28 Décembre 1999 - n° 52 Droit fiscal - 28 Décembre 1999 - n° 52. EXTRAIT * CAA Nantes, 1re ch., 1er mars 1999, req. n° 96-968, SA Furie Marée. 1 - La seule circonstance que l'autorisation d'occupation du domaine public arrive à échéance ne justifie pas que les biens édifiés sur celui-ci fassent l'objet d'un amortissement exceptionnel si rien ne permet d'exclure le renouvellement de cette autorisation ou n

avatar
Jessica Kolhmann

N°52 - 24 décembre 2019. N°51 - 18 décembre 2019. N°50 - 11 décembre 2019. N°49 - 4 décembre 2019 . N°48 - 27 novembre 2019. N°47 - 20 novembre 2019. N°46 - 13 novembre 2019. N°45 - 6 novembre 2019. N°43 - 23 octobre 2019. N°42 - 16 octobre 2019. N°41 - 9 octobre 2019. N°40 - 2 octobre 2019. N°39 - 25 septembre 2019. N°38 - 18 septembre 2019. N°37 - 11 septembre 2019. N°18